Déposée le 26 septembre 2000 par la société INTERNET SERVICES DE PROXIMITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CART@FLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la société INTERNET SERVICES DE PROXIMITE domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, MARAVAL, 24250 CENAC ET SAINT JULIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 220 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France.
La marque CART@FLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CART@FLASH est expirée depuis le 26 septembre 2010.
INTERNET SERVICES DE PROXIMITE a également déposé les autres marques suivantes : CART@FLASH
INTERNET SERVICES DE PROXIMITE - Société à Responsabilité Limitée, MARAVAL, 24250 CENAC ET SAINT JULIEN - France - SIREN 431220227
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Appareils optiques ; appareils photographiques ; appareils cinématographiques ; caméras vidéo ; objectifs pour la photographie et les appareils photographiques ; émetteurs et récepteurs de signaux électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement du son ou des images ; appareils de transmission de messages électroniques ; automates de prise de vues ; appareils automatiques à prépaiement pour la prise de vues et la transmission à distance de vues par réseaux de télécommunication, notamment par le réseau Internet ; appareils automatiques à prépaiement pour la réalisation et la transmission de cartes de correspondance virtuelles par réseaux de télécommunication, notamment par le réseau Internet ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de paiement magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de crédit ; supports de données optiques ou magnétiques ; appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; logiciels ; films et pellicules impressionnés. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; photographies ; images ; cartes ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes de souhaits ; faire-part ; enveloppes (papeterie) ; timbres-poste. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; information en matière de télécommunications ; transmission de prises de vues et de cartes de correspondance virtuelles par réseaux de télécommunication, notamment par le réseau Internet ; messagerie électronique ; transmission de messages ; transmission de messages, d'images et de sons assistée par ordinateurs ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils de transmission de messages, d'images et de sons ; location d'appareils automatiques à prépaiement pour la transmission de prises de vues et de cartes de correspondances virtuelles par réseaux de télécommunication, notamment par le réseau Internet. Location d'appareils cinématographiques ; location d'appareils photographiques ; location d'appareils audio ; location de caméras vidéo ; location d'automates de prise de vues, notamment à prépaiement ; édition et publication de photographies, de cartes postales, de cartes de voeux, de cartes de souhaits et de faire-part. Prise de vues animées ou fixes ; photographie ; reportages photographiques ; enregistrement et filmage sur bandes vidéo ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; services d'échange de correspondance ; location de distributeurs automatiques ; conception et élaboration de logiciels informatiques ; location et maintenance de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; programmation d'ordinateurs ; exploitation de brevets ; concession de licences de propriété intellectuelle ; gérance de droits d'auteur ; gestion de lieux d'exposition ; imprimerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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